Mentions légales

Conformément aux dispositions des Articles 6-III et 19 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’économie numérique, dite L.C.E.N., il est porté à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site Islam et Vérité les présentes mentions légales.

Le site Islam et Vérité est accessible à l’adresse suivante : https://www.islam-et-verite.com/ (ci-après “le Site”). L’accès et l’utilisation du Site sont soumis aux présentes ” Mentions légales” détaillées ci-après ainsi qu’aux lois et/ou règlements applicables.

La connexion, l’utilisation et l’accès à ce Site impliquent l’acceptation intégrale et sans réserve de l’internaute de toutes les dispositions des présentes Mentions Légales.

ARTICLE 1 – INFORMATIONS LÉGALES

En vertu de l’Article 6 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé dans cet article l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.

A. Editeur du site

Le site Islam et Vérité est édité par :

L’association Salut et Miséricorde
Adresse e-mail : [email protected]

ci-après ” l’éditeur “

B. Directeur de publication

Le Directeur de publication est :

L’abbé Guy Pagès
Information de contact : https://www.islam-et-verite.com/contact/

ci-après ” le Directeur de publication “

C. Hébergeur du site

Le site Islam et Vérité est hébergé par :

ARYUP dont le siège est situé à l’adresse suivante : 15 rue de Bourgogne, 57000 Metz
Information de contact : https://www.aryup.com/fr/contact/

D. Utilisateurs

Sont considérés comme utilisateurs tous les internautes qui naviguent, lisent, visionnent et utilisent le site Islam et Vérité.

ci-après les ” utilisateurs “

ARTICLE 2 – ACCÈS AU SITE

Le site est accessible par tout endroit, 7j/7, 24h/24 sauf cas de force majeure, interruption programmée ou non et pouvant découlant d’une nécessité de maintenance.

ARTICLE 3 – PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

L’ensemble de ce site est protégé par la législation française sur la propriété intellectuelle. Tous les droits sont réservés. Pour l’utilisation de nos textes, vidéos, photos et logos, vous devez inclure la source.

Le non-respect de cette règle constitue un acte de contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et/ou pénale de son auteur. L’éditeur se réserve le droit d’engager des poursuites judiciaires à l’encontre de toute personne qui n’aurait pas respecté cette règle.

De même, il est strictement interdit d’utiliser ou de reproduire le nom “Islam et Vérité” et/ou son logo, seuls ou associés, à quelque titre que ce soit et sur quelque support que ce soit sans l’accord préalable et écrit de l’éditeur.

ARTICLE 4 : RESPONSABILITÉ DE L’ÉDITEUR

Les informations communiquées sur ce site sont fournies à titre indicatif, elles sont non contractuelles et ne sauraient engager la responsabilité de l’éditeur. Elles peuvent être modifiées ou mises à jour sans préavis.